Le rapport 2023 de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE), publié ce jour, offre un éclairage sur la dynamique des titres miniers au Sénégal. Avec 158 nouvelles autorisations octroyées au cours de l’année, le secteur minier continue de jouer un rôle crucial dans l’économie nationale.
En 2023, le Cadastre Minier révèle une forte prédominance des autorisations d’exploitation de carrières privées temporaires (AECPT), avec 53 titres octroyés, suivies des autorisations d’exploitation semi-mécanisée (AEMSM), qui s’élèvent à 41 permis délivrés, Les autres types d’autorisations incluent des Permis de recherche, 18 délivrés, des permis d’autorisation d’exploitation des haldes et terrils (AEHTR),18 délivrés , des autorisations d’exploitation de carrières privées permanentes (AECPP), 15 délivrés, des autorisations d’exploitation de petite mine (AEPM), 5délivrés, des autorisation de prospection (AP), 5délivrées, des autorisation d’exploitation de carrières publiques temporaires (AECPubT),3 délivrées. Au total, 158 titres ont été octroyés en 2023, illustrant une intensification des activités dans le secteur.
Parallèlement à ces nouvelles autorisations, *95 titres miniers datant d’années antérieures à 2023 sont toujours en cours de renouvellement, selon le Cadastre Minier. Certains d’entre eux remontent à 1988, comme une concession minière, ou encore à 1998, reflétant un processus administratif souvent complexe et sujet à des retards significatifs.
En 2023, 9 titres miniers supplémentaires ont également été soumis à des procédures de renouvellement.
Cinq transferts de titres ont été enregistrés en 2023. Toutefois, des zones d’ombre persistent concernant la conformité des procédures. La Direction de la Géologie et des Mines (DGM) affirme que l’octroi, le renouvellement et les transferts ont été réalisés selon le manuel de procédures en vigueur depuis mars 2021. Cependant, une lettre d’attestation, censée confirmer ces bonnes pratiques, n’a pas été communiquée.
En réponse à ces incertitudes, la Commission Nationale de l’ITIE (CN-ITIE) envisage de mener une étude approfondie sur l’application du cadre légal des opérations d’octroi et de renouvellement pour les années 2021 et 2022.
Malgré les chiffres encourageants, des préoccupations subsistent quant à la transparence et à la fiabilité des procédures administratives dans le secteur extractif. L’absence de documents clés, tels que la lettre d’attestation de la DGM, soulève des interrogations sur la rigueur dans l’attribution des titres et le respect du cadre réglementaire.
Le Sénégal continue de capitaliser sur ses ressources minières pour soutenir son développement économique. Néanmoins, la transparence et la gouvernance du secteur extractif restent des priorités. Le rapport ITIE 2023 rappelle que la gestion efficace des ressources naturelles nécessite non seulement des mécanismes administratifs robustes, mais également une surveillance indépendante et une implication active des parties prenantes.
Avec une meilleure application des procédures et une communication claire, le Sénégal pourrait non seulement maximiser les bénéfices économiques, mais aussi renforcer la confiance des investisseurs et des citoyens. Zaynab Sangaré
